SENS PERMIS C'EST VERT, C'EST SAIN, C'EST PUR, C'EST NON POLUANT, C'EST PERMIS C'EST ECOLOGIQUE
Présentation de la marque SENS PERMIS C'EST VERT, C'EST SAIN, C'EST PUR, C'EST NON POLUANT, C'EST PERMIS C'EST ECOLOGIQUE
Déposée le 7 mai 1990 par FRIEDRICH LAUTERBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENS PERMIS C'EST VERT, C'EST SAIN, C'EST PUR, C'EST NON POLUANT, C'EST PERMIS C'EST ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SENS PERMIS C'EST VERT, C'EST SAIN, C'EST PUR, C'EST NON POLUANT, C'EST PERMIS C'EST ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS PERMIS C'EST VERT, C'EST SAIN, C'EST PUR, C'EST NON POLUANT, C'EST PERMIS C'EST ECOLOGIQUE est expirée depuis le 7 mai 2000.
FRIEDRICH LAUTERBACH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43